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L'écotaxe poids lourds

Mesure phare du Grenelle de l'environnement, l'écotaxe poids lourds devrait finalement entrer en vigueur en 2013, après bien des péripéties.
Les premiers textes réglementaires de 2008 et 2009, fixant le principe et les modalités du dispositif, prévoyaient en effet une mise en œuvre en 2011. Mais les obstacles techniques et juridiques sont venus barrer le chemin de cette fiscalité dite "écologique", alors même que s’estompait l’engouement de l’opinion pour le Grenelle, sous les coups de boutoir de la crise.
Aujourd’hui, le déploiement de l’écotaxe poids lourds entre dans la dernière ligne droite sous la houlette d’Ecomouv, la société choisie par l’État pour mettre en place le dispositif de collecte. Mais bien des interrogations subsistent, notamment sur les modalités de répercussion.
Le point sur ce feuilleton à rebondissements.
⇒ Découvrez les dossiers de l'Officiel des transporteurs
- Ecotaxe poids lourds en 2013 : dernières retouches et premiers tests
(N°2611 du 16/09/2011 - accès abonnés)
AU SOMMAIRE DE NOTRE DOSSIER "ÉCOTAXE POIDS LOURDS" :
>> LE CASSE-TÊTE DE LA RÉPERCUSSION
(09/09/2010)
(02/10/2008)
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>> LES MODALITÉS DE COLLECTE
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>> LES GRANDES ÉTAPES DE L'ÉCOTAXE POIDS LOURDS
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>> L'EXPÉRIMENTATION DE L'ÉCOTAXE POIDS LOURDS EN ALSACE
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>> LE CAS DES RÉGIONS "PÉRIPHÉRIQUES"
(13/01/2009)
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>> SUR LE MÊME THÈME
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